Lignes directrices concernant les conflits d’intérêts

Introduction

Note : le masculin est utilisé pour alléger le texte.

Le Groupe de travail sur l’immunité face à la COVID-19 (ci-après, le Groupe de travail) a été créé sur fond d’urgence mondiale en santé publique. En conséquence, son travail sera réalisé à un rythme rapide et s’articulera autour de partenariats avec les provinces et les territoires, les collectivités, des organismes, des établissements et des chercheurs d’un océan à l’autre.

Le Groupe de travail intervient dans des activités de recherche qui exigent de la rigueur, une conformité à des normes éthiques élevées et la satisfaction d’attentes modernes en matière d’engagement avec les parties intéressées. Or, le Groupe de travail envisage d’assouplir bon nombre des conventions régissant la recherche menée à l’initiative de chercheurs indépendants, afin d’accélérer la réponse du Canada à la pandémie de COVID-19. Pour la recherche sur le terrain, la majorité des fonds proviendront de Santé Canada sous forme de contrats et non de subventions de recherche. Pour la recherche en laboratoire, les subventions des IRSC seront accordées avec des dispositions très spécifiques. Des efforts raisonnables seront déployés pour protéger les intérêts académiques des chercheurs participants, mais la publication rapide des résultats et un large partage des données seront essentiels.

Afin que les travaux du Groupe de travail progressent rapidement, son équipe de direction compte non seulement des représentants des bailleurs de fonds fédéraux et des partenaires provinciaux, mais aussi des chercheurs de partout au Canada qui se sont distingués dans des domaines de recherche pertinents. Il en découle inévitablement que nombre de membres du groupe de direction sont eux-mêmes associés à des équipes de recherche clés qui pourraient présenter une demande de soutien financier au Groupe de travail. Les coprésidents et les bailleurs de fonds fédéraux du Groupe de travail sont au courant de cette anomalie structurelle. Ils sont pleinement acquis aux processus visant à gérer les conflits d’intérêts potentiels qui en résultent. En même temps, cette situation inusitée contraint toutes les personnes qui participent aux travaux du Groupe de travail à accorder une attention particulière aux conflits d’intérêts réels et perçus.

Applicabilité et but

Les présentes lignes directrices s’appliquent à toute personne qui participe directement aux travaux du Groupe de travail et aux décisions qu’il prendra. En tant que telles, elles s’appliquent aux membres de l’équipe de direction [ÉdD], aux membres du secrétariat, et aux participants du Groupe de travail, y compris aux personnes qui travaillent de façon décentralisée dans des centres désignés pour l’exécution de projets à grande échelle, comme celles qui soutiennent le travail du Groupe de travail à titre de personnes-ressources pour l’une de ses équipes de travail ou à titre de membres de l’un de ses comités spéciaux. Ces lignes directrices visent à mettre en lumière les conflits d’intérêts qui peuvent se poser pour ces personnes, à les limiter le plus possible et à les gérer comme il se doit.

Conflit d’intérêts

Le Groupe de travail adoptera une version modifiée de la définition des IRSC : un conflit d’intérêts est « une situation dans laquelle les intérêts ou les engagements externes [des membres du Groupe de travail] rivalisent ou entrent en conflit avec leurs responsabilités officielles [envers le Groupe de travail et l’intérêt public], et pourraient être considérés comme pouvant servir leurs intérêts ou les intérêts d’autres personnes, ou procurer à d’autres personnes des avantages indus dans les rapports avec [le Groupe de travail] ou avec [les bailleurs de fonds et partenaires du Groupe de travail]. »

« Dans ce contexte, un conflit doit être interprété d’une manière générale comme toute circonstance qui peut raisonnablement être perçue comme pouvant donner lieu à des conflits d’intérêts réels, potentiels ou perçus. »

Gestion des conflits d’intérêts

La divulgation est la meilleure façon de limiter le plus possible le risque de conflit d’intérêts et de le gérer. Toute personne qui participe aux activités du Groupe de travail, en particulier les membres de l’ÉdD et du secrétariat, devrait divulguer de façon proactive ses intérêts et influences externes pertinents. Les conflits d’intérêts résultent, entre autres, d’avantages financiers directs ou indirects, de relations personnelles (tant positives que négatives), de loyautés institutionnelles/régionales indues et de toute autre influence susceptible de brouiller l’évaluation objective des plans ou des projets à mener sous les auspices du Groupe de travail. Conformément à la politique en vigueur dans d’autres organisations actives en production de connaissances, les membres devraient consulter les coprésidents du Groupe de travail ou le directeur administratif du secrétariat s’ils ont des doutes à propos de leur propre conflit d’intérêts.

On ne saurait trop insister sur l’importance d’une déclaration transparente de tout conflit d’intérêts lors de discussions touchant à des décisions cruciales. Afin de faciliter ce processus, tous les membres de l’ÉdD et du secrétariat seront invités à soumettre par écrit un rapport initial sur les conflits d’intérêts réels et perçus/potentiels découlant de leur participation au Groupe de travail. Un modèle à cet effet sera mis en circulation d’ici le 27 avril. Toutefois, il incombe à tous les membres de divulguer tout nouveau conflit d’intérêts, et d’indiquer, au cours des délibérations de l’ÉdD et du secrétariat, tout conflit d’intérêts pertinent qui se rapporte à des questions en cours de discussion lorsqu’ils estiment qu’un conflit d’intérêts réel existe ou qu’un conflit d’intérêts pourrait être perçu. Les personnes qui sont cooptées pour participer à des groupes de travail, des comités spéciaux, des groupes consultatifs et des comités d’examen scientifique seront invitées à déclarer tout conflit d’intérêts.

Gestion des conflits d’intérêts pour l’équipe de direction du Groupe de travail

Les activités du Groupe de travail seront structurées de manière à limiter le plus possible les conflits d’intérêts pour les membres de l’ÉdD, comme suit :

a) Les membres de l’ÉdD participeront à la définition des orientations stratégiques et à la recommandation d’axes d’investigation, mais toutes les décisions finales concernant les priorités seront prises par l’ensemble de l’équipe. Les membres doivent déclarer tout conflit avec des points pertinents au cours de discussions de l’ÉdD. Lorsqu’un membre perçoit qu’une décision de l’ÉdD pourrait lui profiter directement ou profiter à d’autres personnes avec lesquelles il entretient une relation de collaboration étroite, son abstention ou sa récusation est recommandée.

b) Pour revenir sur le point général qui précède, dans tous les cas où les membres de l’ÉdD ont l’intention de faire partie d’une équipe qui sollicite ou est susceptible de solliciter un contrat ou de soumettre une proposition en réponse à un appel du Groupe de travail, ils doivent se récuser de toutes les délibérations approfondies sur ce processus – y compris la formulation de l’appel, les décisions concernant les évaluateurs et celles concernant l’attribution du contrat ou de la subvention réservée.

c) De même, dans tous les cas où les membres de l’ÉdD n’ont pas l’intention d’être des participants directs, mais sont de proches collaborateursj de personnes qui sont susceptibles de solliciter un contrat ou de soumettre une proposition en réponse à un appel du Groupe de travail, ils doivent déclarer ces relations, et proposer de se récuser de toutes les délibérations approfondies sur le processus décisionnel pertinent – y compris la formulation de l’appel, les décisions concernant les évaluateurs et celles concernant l’attribution du contrat ou de la subvention réservée.

d) Conformément à ce qui précède, les personnes qui travaillent pour le secrétariat sont encouragées à signaler toute question de conflit d’intérêts au Dr Evans aux fins de discussion et de résolution. Toutes les autres personnes associées au Groupe de travail devraient contacter l’un des coprésidents.

Risque d’atteinte à la réputation

Afin d’atténuer le risque d’atteinte à la réputation, toutes les divulgations, abstentions et récusations effectuées au cours des délibérations de l’ÉdD seront consignées. En règle générale, les contrats et les subventions ne seront attribués qu’après obtention d’avis externes. Lorsque de rares exceptions sont accordées, les coprésidents en organiseront l’examen par des membres de l’ÉdD et/ou par le directeur administratif et le secrétariat, seulement après s’être assurés de l’absence de tout conflit d’intérêts concevable de la part de ces arbitres.

Confidentialité

Les actes et délibérations de l’ÉdD et du secrétariat peuvent permettre aux membres d’accéder à des procédés/idées nouveaux ainsi qu’à des informations confidentielles au sujet de candidats et/ou de leurs propositions de contrats ou de subventions. Dans certains cas, ces informations peuvent avoir un rapport avec des contrats commerciaux importants concernant des réactifs et des technologies de laboratoire. En conséquence, les membres sont tenus de préserver la confidentialité des délibérations et des décisions jusqu’à leur annonce. Ainsi, il convient de ne pas annoncer à l’avance les concours ou demandes de propositions, les rapports préliminaires sur les décisions de financement ou de passation de marchés, ou la divulgation des délibérations stratégiques par l’ÉdD ou le secrétariat.


*La définition de proche collaborateur s’inspire de celle des IRSC. Pour nos besoins, il s’agit d’affiliations institutionnelles partagées en ce moment (dont les agences provinciales, hôpitaux et instituts de recherche) ou d’affiliations partagées récemment (trois dernières années) ou d’une affiliation professionnelle étroite avec une personne qui fait une demande, résultant de ce qui suit au cours des cinq dernières années :

  • avoir des interactions fréquentes et régulières avec une personne qui fait une demande dans le cadre de ses fonctions au sein de son département, de son institution, de son organisation ou de son entreprise;
  • avoir été superviseur ou stagiaire d’une personne qui fait une demande;
  • avoir collaboré, publié ou partagé un financement, ou envisager de le faire dans un avenir immédiat.

Formulaire de déclaration de conflits d’intérêts

Téléchargez le formulaire de conflits d’intérêts du GTIC

Structures de gouvernance pour traiter les conflits d’intérêts

Téléchargez le mémo sur la formation d’un comité exécutif (en anglais) pour améliorer la gestion des conflits d’intérêts et renforcer la surveillance financière.

Gestion des conflits d’intérêts possibles par le GTIC 

Le Groupe de travail sur l’immunité face à la COVID-19 (GTIC) gère les conflits d’intérêts possibles dans le cadre de son processus d’examen et de son processus décisionnel.

Dans le cadre de son processus d’examen des études qui pourraient éventuellement être financées, le Groupe de travail suit des lignes directrices modifiées des trois organismes subventionnaires du Canada – les Instituts de recherche en santé du Canada (IRSC), le Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie du Canada (CRSNG) et le Conseil de recherches en sciences humaines (CRSH) – relatives aux conflits d’intérêts.

En ce qui concerne le processus décisionnel visant les recommandations de financement d’études par le GTIC, celui-ci a mis sur pied un comité exécutif. Ce comité exécutif a été formé pour renforcer la gouvernance et la responsabilité du GTIC, ce qui implique notamment de gérer les conflits d’intérêts dans le cadre du processus décisionnel (voir le lien). L’une des conditions préalables les plus importantes était qu’un membre du comité exécutif ne doit pas demander de financement au GTIC pour un projet majeur.

Membres du comité exécutif du GTIC :
Coprésidents du GTIC : Catherine Hankins et David Naylor
Directeur administratif du GTIC : Tim Evans
Membres d’office de l’équipe de direction du GTIC : Heather Hannah, Mona Nemer, Howard Njoo, Gina Ogilvie, Jutta Preiksaitis, Gail Tomblin-Murphy, Paul Van Caeseele.

Anciens membres : Vivek Goel, Charu Kaushic, Jim Talbot

Liste des décisions et mesures du comité exécutif du GTIC pour gérer les conflits d’intérêts directs – 2021

Décision Mesure de gestion des conflits d’intérêts directs
Réunion 7 du comité exécutif – 4 février 2021
Le comité exécutif autorise le soutien d’une étude de surveillance des vaccins :

  • Réseau collaboratif provincial du Réseau canadien de recherche sur l’immunisation (RCRI), études post-commercialisation sur les vaccins contre la COVID-19 (chercheur principal : Jeff Kwong)
Aucun membre ne déclare de conflit d’intérêts direct.
Réunion 8 du comité exécutif – 24 février 2021
Le comité exécutif autorise le soutien de quatre études de surveillance des vaccins :

  • Réseau national canadien de sécurité vaccinale (CANVAS) : Surveillance active des vaccins contre la COVID (chercheuse principale : Julie Bettinger)
  • Suivi de la réponse immunitaire dans le contexte de la vaccination contre la COVID-19 : Mise en place d’une cohorte longitudinale de donneurs de plasma (chercheur principal : Marc Germain)
  • Évaluation de l’immunité vaccinale contre la COVID-19 en Colombie-Britannique (chercheur principal : Manish Sadarangani)
  • Estimation du risque de réinfection par le virus de la COVID-19 (étude RECOVER) – phase 2, vaccin (chercheur principal : Caroline Quach)
Aucun membre ne déclare de conflit d’intérêts direct.
Réunion 9 du comité exécutif – 25 mars 2021
Le comité exécutif autorise le financement des études suivantes :
Deux études de surveillance des vaccins

  • Surveillance active de l’innocuité et de l’efficacité des vaccins contre la COVID-19 chez les enfants canadiens : Un projet du Programme canadien de surveillance active de l’immunisation (IMPACT) (chercheuse principale : Karina Top)
  • Immunogénicité et événements indésirables associés à la vaccination (EIAV) avec les différents intervalles entre les doses de vaccins contre la COVID-19 approuvés au Canada : L’administration d’une deuxième dose d’une marque différente est-elle sécuritaire et immunogène? (chercheuse principale : Joanne Langley)
Aucun membre ne déclare de conflit d’intérêts direct.
Réunion 10 du comité exécutif – 8 avril 2021
Le comité exécutif autorise le financement de trois études de surveillance des vaccins :

  • Réseau canadien d’intervention rapide des services d’urgence COVID-19 : Efficacité des vaccins dans le monde réel et durée de la protection au sein de populations particulières (chercheuse principale : Corrine Hohl)
  • Évaluation de l’innocuité et de l’immunogénicité des vaccins contre le SRAS-CoV-2 au sein des populations urbaines mal desservies présentant des facteurs de risque intersectés de morbidité et de mortalité liées à la COVID-19 : Analyse groupée de trois études de cohorte prospectives à Vancouver (chercheur principal : M-J Milloy)
  • Les vaccins en période de double pandémie : Le vaccin contre la COVID19 chez les personnes atteintes du VIH (chercheur principal : Mario Ostrowski)
  • Pratiques exemplaires s’appliquant aux études sur réseau distribué portant sur l’innocuité et l’efficacité des vaccins (chercheur principal : Robert Platt)
T. Evans et C. Hankins déclarent des conflits d’intérêts directs liés au projet Pratiques exemplaires s’appliquant aux études sur réseau distribué portant sur l’innocuité et l’efficacité des vaccins et s’abstiennent.

C. Kaushic déclare un conflit d’intérêts direct lié au projet Les vaccins en période de double pandémie : Le vaccin contre la COVID19 chez les personnes atteintes du VIH et est récusée.

Décision des coprésidents
Financement accordé à l’étude de validation croisée d’Héma-Québec et de la Société canadienne du sang. Aucun membre ne déclare de conflit d’intérêts direct.
Réunion 11 du comité exécutif – 22 avril 2021
Le comité exécutif autorise le financement des études suivantes :
Une étude de surveillance des vaccins

  • Optimisation de l’immunisation contre la COVID-19 chez les patients présentant des événements indésirables associés à la vaccination et les patients immunodéprimés au sein du (SIC) Réseau de cliniques d’immunisation spéciales (chercheuse principale : Karina Top)

Neuf études de surveillance des vaccins

  • Vers une amélioration de la confiance envers les vaccins contre la COVID-19 chez les Afro-Canadiens : Durabilité des réponses immunitaires et profils d’innocuité (chercheur principal : Upton Allen)
  • Enquête sur l’accessibilité, l’immunogénicité, l’efficacité et l’innocuité des vaccins au sein des populations sud-asiatiques de l’Ontario et de la Colombie-Britannique (chercheuse principale : Sonia Anand)
  • Accès, utilisation, efficacité et innocuité des vaccins dans les communautés des Premières Nations (chercheuse principale Sonia Anand)
  • Une étude observationnelle prospective multicentrique de l’immunogénicité de la vaccination contre le SRAS-CoV-2 chez les patients atteints d’hémopathies malignes (chercheuse principale : Arianne Buchan)
  • Caractérisation de l’innocuité des vaccins contre la COVID-19, épidémiologie et détection des signes de sécurité relativement aux événements indésirables associés à la vaccination en Alberta(chercheur principal : Alexander Doroshenko)
  • Vaccination contre la COVID-19 pendant la grossesse : Une analyse épidémiologique provinciale de l’innocuité et de l’efficacité fondée sur registre BORN de l’Ontario (chercheur principal : Deschayne Fell)
  • Évaluation prospective des vaccins contre la COVID-19 chez les personnes greffées – PREVenT-COVID (chercheuse principale : Deepali Kumar)
  • Registre canadien de vaccination contre la COVID-19 pour les personnes enceintes ou qui allaitent (COVERED) : Une évaluation de l’innocuité, de l’efficacité et de l’acceptabilité (chercheuse principale : Deborah Money)

Une étude sur un point chaud

  • Risque et immunité face à la COVID-19 à Montréal-Nord : Une étude de population (chercheur principal : Jack Jedwab)
Aucun membre ne déclare de conflit d’intérêts direct.
Réunion 12 du comité exécutif – 4 mai 2021
Le comité exécutif autorise le financement de cinq études de surveillance des vaccins :

  • Innocuité et immunogénicité des vaccins contre la COVID-19 chez les personnes atteintes de maladies inflammatoires systémiques à médiation immunologique – étude SUCCEED(chercheuse principale : Sasha Bernatsky)
  • Étude de cohorte prospective visant à examiner l’immunogénicité de la vaccination contre le SRAS-CoV-2 chez les patients atteints du cancer (tumeurs solides et hémopathies malignes) (chercheur principal : Glenwood Goss)
  • Détermination de l’innocuité et de l’efficacité de la vaccination contre la COVID-19 dans la population atteinte d’une maladie rénale chronique (chercheur principal : Matthew Oliver)
  • Évaluation des répercussions des vaccins actuels contre le SRAS-CoV-2 dans les populations autochtones du Canada arctique(chercheuse principale : Sangita Sharma)
  • Immunogénicité des calendriers actuels de vaccination contre le SRAS-CoV-2 au Canada(chercheur principal : Pascal Lavoie)
Aucun membre ne déclare de conflit d’intérêts direct.
Réunion 13 du comité exécutif – 6 mai 2021
Le comité exécutif autorise le financement de quatre études de surveillance des vaccins :

  • Immunogénicité et innocuité des vaccins contre la COVID-19 chez les patients immunodéficients (chercheuse principale : Juthaporn Cowan)
  • Analyse détaillée des réponses immunitaires longitudinales au SRAS-CoV-2 après vaccination : Miser sur l’initiative « Halte à la propagation Ottawa » pour mieux comprendre la protection immunitaire contre la COVID-19 (chercheuse principale : Angela Crawley)
  • Vaccination contre la COVID-19 chez les personnes vivant avec le VIH : Immunogénicité, efficacité et innocuité (chercheur principal : Aslam Anis)
  • Certains taux d’anticorps post vaccination sont-ils en corrélation avec la protection contre la COVID-19? – AB-Protect (chercheuse principale : Allison McGeer)

Le comité exécutif autorise le soutien de deux enquêtes sérologiques provinciales :

  • Étude de séroprévalence de la COVID-19 au Manitoba – étude MCS (chercheur principal : Derek Stein)
  • Protocole d’étude de séroprévalence du SRAS-CoV-2 en Saskatchewan (chercheuse principale : Maureen Anderson)
Aucun membre ne déclare de conflit d’intérêts direct.
Examen et approbation par courriel par le comité exécutif – 13 mai 2021
Le comité exécutif approuve deux études de surveillance des vaccins dans le cadre d’un appel de demandes :

  • Étude PREVENT-COVID chez les personnes âgées : Évaluation prospective de l’immunité après la vaccination contre la COVID-19 chez les personnes âgées (co-chercheurs principaux : Agatha Jassem, Manish Sadarangani)
  • Innocuité et efficacité des vaccins protecteurs contre la COVID-19 (chercheuse principale : Sharon Walmsley)
Aucun membre ne déclare de conflit d’intérêts direct.
Réunion 14 du comité exécutif – 27 mai 2021
Le comité exécutif autorise le financement d’une étude de surveillance des vaccins dans un point chaud :

  • La COVID-19 et la communauté juive orthodoxe de Montréal : Étude à méthodologie mixte de l’immunité intégrant l’anthropologie, l’épidémiologie et l’immunologie (chercheur principal : Peter Nugus)
Aucun membre ne déclare de conflit d’intérêts direct.
Réunion 15 du comité exécutif – 17 juin 2021
Le comité exécutif autorise le financement de deux études de surveillance des vaccins :

  • Surveillance par sentinelle des effets secondaires graves suivant l’immunisation et évaluation de l’efficacité des vaccins contre la COVID-19 pour la prévention des cas graves chez les Canadiens adultes hospitalisés : Une étude du Réseau de surveillance des cas graves (SOS) du Réseau canadien de recherche sur l’immunisation (CIRN) (chercheuse principale : Shelly McNeil)
  • Déterminants de la transmission communautaire de la COVID-19 : L’exemple des huttérites (chercheur principal : Mark Loeb)
Aucun membre ne déclare de conflit d’intérêts direct.
Réunion 16 du comité exécutif – 8 juillet 2021
Le comité exécutif autorise le financement d’une étude de surveillance des vaccins faisant suite à l’appel de demandes :

  • Étude du conseil tribal Nuu-chah-nulth sur la vaccination contre la COVID-19 : Réponse immunitaire, efficacité et innocuité (chercheuse principale : Lynette Lucas)

Heather Hannah, qui remplace Vivek Goel au sein du comité exécutif, est présentée.

Aucun membre ne déclare de conflit d’intérêts direct.
Réunion 17 du comité exécutif – 15 juillet 2021
Le comité exécutif approuve un protocole mis à jour avec l’ajout d’une analyse de laboratoire :

  • Étude de séroprévalence du SRAS-CoV-2 en Saskatchewan(chercheuse principale : Maureen Anderson) Cette étude remplace le projet approuvé le 6 mai 2021.
Aucun membre ne déclare de conflit d’intérêts direct.

LISTE DES DÉCISIONS ET MESURES DU COMITÉ EXÉCUTIF DU GTIC POUR GÉRER LES CONFLITS D’INTÉRÊTS – 2020

Décisions et actions 2020